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Faire un faux certificat médical

Pas de cachet, pas d'entête : pas de doute c'est un faux !

Pour valider une inscription à une compétition, l’organisateur se couvre en demandant au participant de fournir un certificat médical de non contre indication à la pratique du sport en question. En tant qu’organisateur de manifestation sportive, faut-il tout faire pour détecter les faux ? Etes vous responsables ? Tentons d’apporter les réponses à vos questions dans cet article.

Les faux certificats, mais pas des vrais artistes

C’est un constat que nous avons fait en organisant des manifestations sportives et qui nous a poussé à écrire cet article : certains artistes ne sont vraiment pas doués pour faire des faux ! Il n’est pas rare même qu’on se soit dit : “non mais là il est pas sérieux quand même ! Les faux certificats médicaux, c’est rarement du travail d’orfèvre ! Les tricheurs débutants vraiment pas doués avec l’informatique emploieront les secrets de mémé, avec du blanc ou des produits pour diluer l’encre. Les escrocs un peu plus à l’aise sur PC ou MAC se tourneront vers la pipette de Paint et l’impression sur papier froissé, produisant un résultat tout aussi lamentable. Bien évidemment, on ne va pas ici vous donner un cours pour apprendre à faire un certificat médical avec Photoshop !

Faire un faux certificat, les risques

En faisant un faux certificat médical, non seulement vous vous mettez en danger mais vous usurpez une identité ! Un certificat médical est nominatif et unique, si vous mettez du blanc sur le prénom d’un copain pour écrire le votre, c’est puni par la loi même si votre copain est d’accord ! Idem pour la date bien entendu. Sachez que la responsabilité pénale et civile du médecin est engagée chaque fois qu’il rédige un certificat médical, autant que sa responsabilité disciplinaire (le fait de juger que vous êtes “apte” physiquement à participer à une épreuve).

J’ai juste changé la date de mon certificat médical, c’pas grave !

J’ai juste volé 10 euros dans le portefeuille”. “J’ai juste ajouté une lettre sur l’ordre de ce chèque“.

Peu importe la modification, c’est interdit : un nom, un cachet, une date : que ce soit sur photoshop, paint ou à la main c’est interdit ! Alors certes vous étiez apte pendant un an, mais le règlement vous oblige à repasser chaque année chez votre médecin et c’est lui qui décide si vous êtes apte.

Pourquoi un vrai certificat, c’est mieux qu’un faux ?

Vous imaginez bien que si vous vous blessez sur l’épreuve sportive, vous n’êtes pas couvert. Si vous vous blessez, vous ne pourrez pas engager la responsabilité de l’organisateur et encore moins celle du médecin que vous avez usurpé. En cas d’accident ou de blessure le jour de votre événement, vous serez le seul responsable ! Imaginez le prix d’un rapatriement en hélico si votre assurance découvrait le pot aux roses 😉

Nul n’est censé ignorer la loi : alors sachez que le médecin peut porter plainte contre vous. L’article 441-8 punit la rédaction de faux certificats (jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende). Plus qu’un tricheur, vous passez dans le clan des “escrocs”. Bouhhhh !

certificat-toubib

Organisateur : que dire quand vous découvrez un faux ?

En tant qu’organisateur de compétition type raids multisports, course à pied, course à obstacles,  run and bike etc… vous vous adressez à un public bien plus large que celui de la fédération du sport en question. Vous voyez donc des sportifs de tous horizons affluer sur votre ligne de départ. Vous demandez donc une licence sportive ou un certificat médical comme justificatif pour pouvoir participer.

Vous vous couvrez à partir du moment ou un certificat médical est délivré par un médecin, qu’il est valable à la date de la compétition (daté de moins d’un an) et qu’il comporte signature et/ou cachet du médecin.

Est ce que vous pouvez identifier un médecin ? La date est-elle valide ?

Vous engagez votre responsabilité au niveau du contenu du certificat : si vous validez l’inscription d’un coureur qui présente un certificat médical de non contre indication du sport en général, ou de l’escalade, vous prenez des risques
Mais vous n’en prenez pas si le certificat médical semble correct. Vous n’êtes pas supposé passer le certificat médical au scanner comme un billet de banque. Si le participant fournit un faux certificat médical, il est responsable en cas d’accident ou de blessure le jour de votre événement ! Selon le volume d’inscription à traiter, votre humeur et l’envie tout simplement de ne pas être pris pour un jambon, vous pouvez mettre le participant devant le fait accompli, en expliquant que vous avez découvert que le document est un faux.

Avoir un certificat médical, c’est le parcours du combattant !

Pas tant que ça, il suffit d’aller chez votre médecin ! En France, c’est obligatoire pour participer à certaines manifestations sportives : un marathon par exemple ou un trail  pour ne citer que ces 2 épreuves là. Cela ne sera pas obligatoire quand il s’agit d’une épreuve loisir (non chronométrée) type randonnée ou encore rallye.

parcours combattant

Aller chez le médecin, ça prend du temps, ça coûte cher, c’est épuisant ! Mais pour autant, vous vous dites ça tous les ans ! C’est pour ça que certains n’ont aucun scrupule à créer un faux certificat médical de toute pièce. Pour autant, même si des réflexions sont menées autour de la durée de validité d’un certificat médical (3 ans), pour le moment c’est toujours un an. Prenez la bonne habitude quand vous allez chez votre médecin de lui demander l’examen médical qui vous donnera le précieux sésame annuel ! Si vous enchaînez les sports pendant l’année (VTT, Run and Bike, trail, raid etc…), pensez à demander tous les certificats médicaux en même temps !

Dans d’autres pays en Europe, présenter le certificat médical n’est pas obligatoire car on considère que le coureur est responsable. S’inscrire à un semi-marathon, c’est déjà se demander si on est capable de le faire, d’en avoir les capacités physiques. A 20, 30, 60 ou 70 ans, l’état de santé d’un sportif n’évolue pas de la même façon. Pourtant un certificat médical est toujours valable un an. D’ailleurs, sans tenir compte de l’âge, est ce que le fait d’avoir un certificat médical daté du 15 novembre 2014 nous donne l’autorisation de faire une course le 13 novembre de l’année suivante ? Réponse : oui, mais la responsabilité d’un médecin peut-elle vraiment être engagée sur un laps de temps aussi grand ? Vous l’aurez compris, il y a toute une hypocrisie qui plane autour du certificat médical, plongeant les organisateurs dans le flou le plus complet et les participants dans un “je men foutisme” total.

Pour aller encore plus loin, vous avez tous participé à un examen médical pour obtenir votre certificat médical de non contre indication (on ne parle pas ici de test d’effort). Etait t-il à la hauteur de votre sport ? Pensez-vous vraiment que le test permet de détecter une anomalie avec une visibilité d’un an ? Ne devrait-on pas tout simplement faire comme d’autres pays, c’est à dire ne pas rejeter la faute sur un médecin ou un organisateur et accepter tout simplement que faire du sport, s’engager sur une compétition a un risque que le participant doit être prêt à accepter ?

Jérémy Vaucher
Jérémy Vaucher

Entre courir et écrire, mon cœur balance. D’ailleurs c’est souvent quand je cours que je pense à ce que je vais écrire : en général ce sont des tutoriels pour les coureurs, des tests de matériel ou des astuces pour aider l’organisateur à mieux organiser son trail, raid multisports ou tout autre type d’événement.

8 Comments

  1. Anne honyme dit :

    Mais si on prend un certificat qui est à notre nom (d’origine) alors ce n’est plus de l’usurpation d’identité

  2. Jeff dit :

    Cette obligation de certificat médical est ridicule. On est le seul pays d’Europe a encore l’exiger pour une course. Mais comme en France on aime pas être responsable de ses actes, on a besoin d’un papier pour pouvoir accuser un médecin ou l’organisateur en cas de problème.

    • Nico dit :

      Je suis d’accord c’est ridicule :

      1/ Fréquence
      Tous les ans – c’est du pur clientélisme

      2/ Signature “cadeau” sans aucun contrôle à part le rythme cardiaque au repos et éventuellement tension…
      Aucun test d’effort n’est exigé

      => 1 test d’effort tous les 3 ans à partir de l’âge de 35 ans serait 10 fois plus efficace pour détecter d’éventuelles anomalies cardio vasculaires.

  3. Pitt29 dit :

    Et pourquoi ne peut on pas faire une déclaration sur l honneur pour n engager que notre responsabilité et pas de poursuite possible pour dédouaner les organisateurs d une course. En remplissant une lettre manuscrite par exemple que l on signerait. Franchement on peut très bien faire une crise cardiaque en sortant de chez son médecin ou en pleine course alors ce qui compte c est d être responsable de son corps et de ses actes non ?

    • Hello Pitt. Entièrement d’accord avec toi, c’est ce qui se fait dans de nombreux pays européeens mais ça ne fonctionne pas comme cela en France. Cela simplifierai forcément la chose, c’est un débat.

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